Optimiser la coordination des prestations d’invalidité : un regard sur la prestation d’invalidité du Régime de pensions du Canada pour les promoteurs de régimes

Par : Edward Kuo, FICA, FSA, directeur adjoint, assurances collectives, et Ellen Whelan, FSA, FICA, directrice, assurances collectives

Perspectives – juin 2026

Pourquoi encourager les demandes de RPC-I?

Même lorsque les employés reçoivent un remplacement complet de revenu par le biais de l’ICD, de l’ILD ou de la Commission des accidents du travail, faire une demande de prestation du RPC-I peut offrir des avantages importants à long terme. Bien que les prestations du RPC-I soient généralement déduites des prestations d’invalidité versées actuellement, le revenu total reçu pendant la période d’invalidité demeure le même. Les répercussions à long terme sur la sécurité financière à la retraite de l’employé peuvent toutefois être considérables. Elles comprennent :

• Prestations de retraite bonifiées : les années durant lesquelles un employé reçoit le RPC-I sont automatiquement exclues (« abandonnées ») de la période cotisable lors du calcul de sa rente de retraite du RPC, ce qui pourrait se traduire par une rente viagère plus élevée pour le participant au régime et toute rente de conjoint survivant potentielle. En maximisant la disposition d’abandon, les années de faibles revenus ou sans revenus peuvent être exclues du calcul de la rente de retraite du RPC, protégeant ainsi davantage le revenu de retraite.
• Prestations potentielles pour personnes à charge : les enfants à charge des bénéficiaires du RPC-I peuvent également être admissibles à des prestations.

Incidence de l’invalidité sur les revenus de retraite

Les périodes d’invalidité et de revenu réduit peuvent également avoir une incidence sur les prestations de retraite d’un participant à un régime privé. Considérez ce qui suit :

• Exemptions de cotisations : Offrir des exemptions de cotisations durant les périodes d’invalidité aide non seulement les participants à gérer leurs liquidités, mais contribue aussi à maintenir l’accumulation de leurs droits à dans le régime de retraite.
• Gel de la rémunération : Un gel est souvent appliqué à la rémunération pensionable d’un employé à son niveau antérieur à l’invalidité, ce qui peut avoir une incidence sur le calcul de sa rente du RPC, particulièrement si l’invalidité survient vers la fin de sa carrière, alors que les revenus sont généralement plus élevés.

La coordination des prestations d’invalidité publiques et privées génère de multiples gains

Les promoteurs de régimes devraient communiquer de façon proactive les avantages de faire une demande de RPC-I aux employés invalides. Même si la coordination des prestations implique un effort administratif, ce travail supplémentaire est compensé par d’autres gains. Comme nous l’avons souligné plus haut, la demande de prestation RPC-I peut avoir des implications importantes à long terme sur la sécurité de retraite d’un participant au régime, même si elle n’a pas d’incidence sur le revenu d’invalidité de l’employé.

Pour les promoteurs de régimes, la coordination avec une prestation financée par le secteur public aide à réduire les coûts des régimes d’invalidité en milieu de travail et peut potentiellement améliorer le revenu de retraite à long terme des employés.

Coordination des prestations : meilleures pratiques

• Commission des accidents du travail : pour les invalidités liées au travail, la Commission des accidents du travail paie généralement en premier, les prestations d’ICD/ILD complétant le revenu au besoin.
• Compensation du RPC-I : assurez-vous que votre processus de réclamation reconnaît et compense adéquatement les paiements du RPC-I par rapport aux autres prestations de revenu afin d’éviter les trop-payés.
• Intégration du régime de retraite enregistré : évaluez si une prestation d’invalidité dans le cadre de votre régime de retraite enregistré est l’option la plus avantageuse pour l’employé, en tenant compte des avantages potentiels du maintien de la couverture ILD et de la coordination avec l’admissibilité au RPC-I. Les exemptions de cotisations au régime de retraite enregistré peuvent permettre de préserver les droits accumulés dans le régime de retraite et d’offrir à l’employé une meilleure protection de son revenu à la retraite.

Consultez des experts

Naviguer dans le paysage complexe des prestations d’invalidité nécessite des connaissances spécialisées. Consulter un professionnel en avantages sociaux peut vous aider à optimiser la conception de votre régime, à assurer une coordination efficace des prestations et à maximiser la valeur pour vos employés comme pour votre organisation.

Ce numéro de perspectives a été préparé à des fins d’information générale uniquement et ne constitue pas un conseil professionnel. Si vous avez besoin de conseils professionnels sur la base du contenu de cet avis, veuillez contacter un consultant Eckler.